Mentions Légales

Informations éditeur

S.A. HLM du département de l'Oise
28, rue Gambetta
60 006 BEAUVAIS
BP 30693

Responsable de la publication : Edouard DUROYON – Directeur Général
Mises à jour : Service Communication

Création du site

Conception du site / Agence de Communication :

OBEA COMMUNICATION
79, rue Périer
92 120 Montrouge
communication@obea.fr

Hébergement : OBEA COMMUNICATION

Droits d'auteur

Aucune exploitation commerciale par des tiers même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la S.A. HLM du département de l'Oise. Les dessins, photographies, images, textes représentés sur le présent site internet sont l'objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de la S.A. HLM du département de l'Oise ou de tiers ayant autorisé limitativement la S.A. HLM du département de l'Oise à les utiliser.

Ce site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL n°1579608.