Politique de gestion des cookies
et autres traceurs

1. Définitions

Que sont les cookies et autres traceurs ?

Un cookie est un petit fichier informatique, ou traceur, déposé et lu notamment lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile, et ce quel que soit le type de terminal utilisé (ordinateur, smartphone, tablette, etc.).

Un cookie possède un identifiant unique attribué au terminal de l’utilisateur lorsque les sites de la S.A. de l’Oise sont consultés à partir d’un navigateur.

Les cookies et autres traceurs ont différents usages. Certains sont strictement nécessaires aux fonctionnalités expressément demandées par l’utilisateur ou à l’établissement de la communication et peuvent, dans les conditions prévues par la réglementation, être exemptés de consentement. D’autres nécessitent le consentement préalable de l’utilisateur.

Les cookies peuvent notamment permettre à la S.A. de l’Oise de mémoriser la venue de l’utilisateur, ses actions ou certaines de ses préférences, lors d’une visite ou de visites répétées.

Certains traceurs permettent également de mesurer la navigation, l’audience ou les interactions avec les contenus proposés, à des fins statistiques.

Les courriers électroniques adressés par la S.A. de l’Oise peuvent également, dans certains cas, comporter des technologies de suivi spécifiques, telles que des pixels de suivi. Ces dispositifs sont détaillés dans la présente politique.

Un cookie possède un identifiant unique attribué au terminal de l’utilisateur lorsque les sites de la S.A. de l’Oise sont consultés à partir d’un navigateur. Les cookies ont divers usages, certains étant obligatoirement nécessaires aux fonctionnalités expressément demandées par l’utilisateur ou bien à l’établissement de la communication et donc exemptés de consentement. D’autres, qui ne correspondent pas à ces critères, nécessitent un consentement de l’utilisateur avant lecture ou écriture.

Les cookies permettent à la S.A. de l’Oise, ci-après SA de l’Oise, de mémoriser la venue de l’utilisateur, ses actions et préférences (emplacement, langues, police et autres préférences) soit dans le cadre d’une seule visite soit sur plusieurs visites répétées. Il n’est pas possible pour la SA de l’Oise d’identifier l’utilisateur personnellement.

Un cookie permet donc de tracer la navigation des utilisateurs à des fins statistiques. Les cookies peuvent être supprimés manuellement ou automatiquement.

2. Objet 

Pour chaque traitement, la S.A. de l’Oise recueille et utilise uniquement les données pertinentes et nécessaires à l’objectif poursuivi.

Les traitements décrits dans la présente politique peuvent être réalisés au moyen de cookies et autres traceurs, notamment dans le cadre de la navigation sur nos sites et de certaines communications électroniques.

La présente politique de gestion des cookies et autres traceurs a pour objet de faciliter la compréhension de leur utilisation, de leurs finalités ainsi que des droits qui y sont rattachés.

Les cookies et autres traceurs utilisés peuvent notamment répondre aux finalités suivantes :

  • Gestion et fonctionnement du site : assurer la bonne exécution des services demandés et notamment la conservation des choix de l’utilisateur. Les cookies strictement nécessaires utilisés dans ce cadre ne requièrent pas l’accord préalable de l’utilisateur lorsqu’ils répondent aux conditions d’exemption prévues par la réglementation.
  • Mesure d’audience : établir des statistiques permettant notamment d’analyser la fréquentation et l’utilisation des sites afin d’en améliorer les contenus et le fonctionnement. Lorsque la réglementation l’exige, ces traceurs sont déposés après recueil du consentement de l’utilisateur.
  • Suivi de la navigation : collecter des informations relatives au parcours des utilisateurs, notamment lorsque ces informations sont utilisées à des fins de personnalisation ou publicitaires. Lorsque la réglementation l’exige, ce traitement repose sur le consentement de l’utilisateur.
  • Mesure de l’audience de certaines communications électroniques : mesurer notamment l’ouverture de certaines newsletters afin d’en évaluer l’audience et d’améliorer nos communications, dans les conditions précisées à la section « Gestion des pixels de suivi ».

Les traitements de données sont réalisés uniquement par le biais de cookies afin d’optimiser l’usage du site.

La présente politique de gestion de cookies a pour objet de faciliter la compréhension du dépôt et de l’utilisation des cookies ainsi que des droits qui y sont rattachés.

Vos données à caractère personnes font l’objet d’un traitement à partir de cookies pour :

  • La gestion du site pour assurer la bonne exécution des services demandés, comme la conservation des choix de l’utilisateur. Les cookies utilisés dans ce cadre ne requièrent pas l’accord préalable de l’utilisateur pour être déposés sur son terminal. Ce traitement est basé sur l’intérêt légitime de la SA de l’Oise.
  • La gestion de la mesure d’audience à des pures fins d’analyses statistiques, dans le but notamment d’adapter les Sites aux demandes et besoins des utilisateurs. Ce traitement est basé sur le consentement de l’utilisateur et est réalisé par le biais de cookies déposés par Google Analytics afin de comptabiliser les visiteurs et identifier la manière dont ils utilisent le Site. En fonction de leur utilité, les données sont conservées jusqu’à 13 mois à partir de leur création.
  • Le suivi de la navigation afin de reconstituer le parcours des utilisateurs et collecter des informations contribuant à enrichir le profil des utilisateurs à des fins publicitaires. Ce traitement est basé sur le consentement des utilisateurs.

3. Gestion des cookies

Vous disposez de plusieurs options pour gérer les cookies.

Lors de votre première visite sur le présent site, un bandeau relatif aux cookies apparaît et vous permet d’accepter ou de refuser les cookies nécessitant le recueil de votre consentement.

Une absence de manifestation claire de volonté d’accepter le dépôt de cookies s’entend comme un refus, même en cas de poursuite de la navigation sur le site.

Vous avez également la possibilité de paramétrer votre navigateur afin d’accepter ou de refuser certains cookies. Vous pouvez par ailleurs supprimer régulièrement les cookies enregistrés sur votre terminal.

En fonction des navigateurs et des terminaux utilisés, la procédure peut être différente. Vous pouvez vous rendre dans la rubrique d’aide de votre navigateur afin de connaître les modalités permettant de gérer les cookies.

Votre attention est attirée sur le fait que le refus de certains cookies peut avoir une incidence sur certaines fonctionnalités, pages ou espaces du site.

Avec votre accord, lorsque celui-ci est requis, le site de la S.A. de l’Oise utilise des cookies et autres traceurs permettant de stocker ou d’accéder à certaines informations relatives à votre utilisation du site.

Les finalités des différents cookies soumis à consentement sont présentées dans l’outil de gestion des cookies accessible depuis le site.

Lors de votre première visite sur le présent Site, un bandeau cookies apparaît en page d’accueil et vous permet d’accepter ou de refuser les cookies nécessitant le recueil de votre consentement. Une absence de manifestation claire de volonté d’accepter le dépôt de cookies s’entend comme un refus, même si vous décidez de poursuivre votre navigation sur le Site.

Vous avez également la possibilité de paramétrer vos navigateurs afin de choisir d’accepter tous les cookies, ou de les rejeter systématiquement ou encore de choisir ceux que vous acceptez selon l’émetteur du cookie.

Vous pouvez également paramétrer votre navigateur pour accepter ou refuser au cas par cas les cookies préalablement à leur installation. Vous pouvez également régulièrement supprimer les cookies de votre terminal via votre navigateur. En fonction des navigateurs et des terminaux utilisés (tablette, smartphone, ordinateur), la procédure peut être différente.

Votre attention est attirée sur le fait qu’en paramétrant votre navigateur pour refuser les cookies, certaines fonctionnalités, pages et espaces des Sites peuvent ne pas être accessibles, ce dont la SA de l’Oise ne saurait être responsable. En tout état de cause, vous pouvez vous rendre dans la rubrique d’aide de votre navigateur pour savoir de quelle manière votre navigateur vous permet de choisir les cookies que vous acceptez ou refusez.

Avec votre accord, le Site la SA de l’Oise utilise des cookies et autres traceurs pour stocker et accéder à des informations personnelles comme votre visite sur le site. Les finalités de l’ensemble des cookies y sont exposées. Un consentement positif est requis de la part de l’utilisateur qui est informé par un bandeau directement sur le Site.

4. Finalités et durées de conservation

Le tableau ci-dessous détaille les finalités et les durées de conservation des principaux cookies utilisés lors de la navigation sur les sites de la S.A. de l’Oise.

Les cookies sont automatiquement désactivés à l’expiration de leur durée de validité.

Nom du cookieFinalitéDurée / Validité
AECUtilisé par Google afin de contribuer à s’assurer que les requêtes effectuées dans une session de navigation proviennent bien de l’utilisateur et non d’autres sites.5 mois
NIDUtilisé par Google pour stocker certaines préférences des utilisateurs et personnaliser les annonces sur les services Google en fonction des recherches et interactions récentes.6 mois
PREFUtilisé par YouTube pour collecter des informations relatives aux préférences des utilisateurs.13 mois
SOCSUtilisé par Google et YouTube pour enregistrer l’état de l’utilisateur concernant ses choix en matière de cookies.12 mois
VISITOR_INFO1_LIVEUtilisé par YouTube notamment afin d’estimer la bande passante des utilisateurs sur les pages intégrant des vidéos YouTube et d’améliorer la qualité de visionnage.6 mois
VISITOR_PRIVACY_METADATAUtilisé par YouTube dans le cadre de la gestion des paramètres de confidentialité des utilisateurs.6 mois
YSCUtilisé par YouTube afin de conserver, à partir d’un identifiant unique, des statistiques relatives aux vidéos visionnées.Session
_GRECAPTCHAUtilisé par Google afin de contribuer à distinguer un utilisateur humain d’un robot.6 mois
__Secure-1PSIDTSUtilisé par Google pour recueillir des informations relatives aux interactions avec ses services et annonces.10 mois
__Secure-YECUtilisé par Google pour détecter et résoudre certains problèmes liés au service.12 mois
_gaUtilisé par Google Analytics pour établir des données relatives aux visiteurs, sessions et campagnes dans le cadre de la mesure d’audience des sites.13 mois
_ga_NW6RQGTF0SUtilisé par Google Analytics dans le cadre de la collecte et du traitement de données relatives aux visiteurs, sessions et campagnes.13 mois
_gcl_auUtilisé par Google notamment pour mesurer l’efficacité et les performances de produits publicitaires et les conversions.1,5 mois
axeptio_all_vendorsUtilisé par Axeptio afin de lister les fournisseurs de cookies concernés par la gestion du consentement.6,3 mois
axeptio_authorized_vendorsUtilisé par Axeptio afin d’enregistrer les fournisseurs autorisés par l’utilisateur.6,3 mois
axeptio_cookiesUtilisé par Axeptio dans le cadre de l’affichage et de la gestion du bandeau permettant à l’utilisateur d’exprimer ses choix concernant les cookies.6,3 mois
datrUtilisé par Facebook notamment afin d’identifier le navigateur et de contribuer à la sécurité de la plateforme.13 mois
sbUtilisé par Facebook pour stocker certaines informations relatives au navigateur.10,5 mois
wdUtilisé par Facebook afin de déterminer la résolution de l’écran.5 jours
antibotUtilisé par Systempay afin de contribuer à distinguer les utilisateurs humains des robots et à protéger le service contre les usages automatisés.10,5 mois
invisiblecaptchaUtilisé par Systempay afin de contribuer à distinguer les utilisateurs humains des robots et à protéger le service contre les usages automatisés.12 mois

 

5. Gestion des pixels de suivi  

5.1. Définition

Certaines newsletters envoyées par la S.A. de l’Oise peuvent contenir un pixel de suivi, également appelé « balise web ».

Il s’agit d’une image invisible intégrée au message permettant de mesurer certaines interactions avec nos communications électroniques.

5.2. Données collectées et finalités

Dans le cadre de l’envoi de notre newsletter à destination des habitants via Mailjet, nous pouvons être amenés à recueillir des informations relatives à l’ouverture du message, notamment :

  • la confirmation de l’ouverture du message ;
  • la date et l’heure de l’ouverture.

Le suivi des clics sur les liens contenus dans nos newsletters est désactivé.

Ces informations sont utilisées afin de mesurer l’audience de nos newsletters, notamment leur taux d’ouverture, et ainsi d’évaluer et d’améliorer la pertinence de nos communications.

Les newsletters adressées aux élus via Outlook ne font pas l’objet d’une mesure d’audience de notre part.

Certains pixels nécessitent le consentement préalable de l’utilisateur conformément à la réglementation applicable aux traceurs. Lorsque des pixels sont utilisés exclusivement pour assurer la sécurité ou la délivrabilité des communications électroniques, ils peuvent être mis en œuvre sans consentement dans les conditions prévues par la réglementation.

5.3. Destinataires des données

Les données collectées dans ce cadre sont accessibles aux services habilités de la S.A. de l’Oise ainsi qu’à notre prestataire technique chargé de l’envoi et du suivi des communications électroniques.

5.4. Finalité et durée de conservation

Outil / dispositifFinalitéDonnées / indicateurs concernésDurée de conservation
Mailjet – suivi des ouverturesMesurer l’audience de la newsletter à destination des habitants et évaluer son taux d’ouverture afin d’améliorer nos communications.Ouverture du message90 jours

5.5. Consultation des newsletters sur Calaméo

Certaines newsletters de la S.A. de l’Oise sont également mises à disposition en ligne via la plateforme Calaméo.

La S.A. de l’Oise dispose, via cette plateforme, de données statistiques relatives à la consultation de ses publications, notamment du nombre de vues.

Ces données nous permettent de mesurer l’audience de nos publications mises à disposition en ligne.

Les éventuels cookies et autres traceurs utilisés lors de la consultation d’une publication sur Calaméo sont soumis aux modalités applicables à cette plateforme.

Les modalités précises relatives aux données collectées, aux éventuels traceurs utilisés et à leur durée de conservation sont à compléter ou à valider avec le Délégué à la protection des données.

5.6. Droits des personnes

L’utilisation de ces pixels est soumise à la réglementation applicable aux traceurs. Lorsque celle-ci l’exige, nous mettons en œuvre les mécanismes requis pour recueillir ou gérer les choix des destinataires.

Le cas échéant, vous pouvez gérer vos préférences ou vous désinscrire des communications concernées en suivant les instructions figurant dans les e-mails.

Vous pouvez également limiter la collecte de ces informations en configurant votre logiciel de messagerie afin de bloquer le téléchargement automatique des contenus distants intégrés aux e-mails.

Pour toute question relative à ces pixels, vous pouvez contacter notre Délégué à la protection des données :

Par courrier :
S.A. de l’Oise – Délégué à la protection des données
28 rue Gambetta
60000 Beauvais

Par e-mail : informatiqueetliberte@sahlm60.com

Nom du cookie

Finalités

Durée / Validité

AEC Ce cookie est utilisé par Google pour s’assurer que les requêtes effectuées dans une session de navigation proviennent bien de l’utilisateur et non d’autres sites 5 mois
NID Ce cookie est utilisé par Google pour stocker les préférences des utilisateurs et personnaliser les annonces sur les sites Web de Google and fonction des recherches et des interactions récentes de l’utilisateur 6 mois
PREF Ce cookie est utilisé par YouTube pour collecter des informations sur les préférences des utilisateurs 13 mois
SOCS Ce cookie est utilisé par Google et Youtube pour enregistrer l’état de l’utilisateur concernant ses choix de cookies 12 mois
VISITOR_INFO1_LIVE Ce cookie est utilisé par YouTube pour estimer la bande passante des utilisateurs sur les pages intégrant des vidéos YouTube, afin d’améliorer la qualité de visionnage des vidéos 6 mois
VISITOR_PRIVACY_METADATA Ce cookie est utilisé par YouTube pour suivre et enrichir les paramètres de confidentialité des utilisateurs sur la plateforme YouTube 6 mois
YSC Ce cookie est utilisé par YouTube pour conserver, à partir d’un identifiant unique, des statistiques sur les vidéos de YouTube vues par un utilisateur Session
_GRECAPTCHA Ce cookie est utilisé par Google pour s’assurer que l’utilisateur est un humain et non un robot ou un bot 6 mois
__Secure-1PSIDTS Ce cookie est utilisé par Google pour recueillir des informations sur les interactions des utilisateurs avec les services et annonces de Google. Il contient un identifiant unique. 10 mois

__Secure-YEC

Ce cookie est utilisé par Google pour détecter et résoudre les problèmes liés au service. 12 mois
_ga Ce cookie est inclus dans chaque demande de page et est utilisé par Google pour calculer les données relatives aux visiteurs, aux sessions et aux campagnes pour les rapports d’analyse des sites 13 mois
_ga_NW6RQGTF0S Ce cookie est inclus dans chaque demande de page et est utilisé par Google pour modifier le lieu d’enregistrement des données relatives aux visiteurs, aux sessions et aux campagnes pour les rapports d’analyse des sites 13 mois
_gcl_au Ce cookie est utilisé par Google pour permettre l’utilisation de produits publicitaires, mesurer leur efficacité, les performances entre plusieurs sites et les conversions des publicités 1,5 mois
axeptio_all_vendors Ce cookie est utilisé par Axeptio pour lister tous les fournisseurs de cookies soumis au consentement de l’utilisateur 6,3 mois
axeptio_authorized_vendors Ce cookie est utilisé par Axeptio pour lister tous cookies autorisés par l’utilisateur 6,3 mois
axeptio_cookies Ce cookie est apposé par Axeptio au moyen d’un script affichant une bannière permettant à l’utilisateur l’acceptation des Cookies au cas par cas, afin de déterminer pour quels Cookies l’utilisateur a donné son consentement 6,3 mois
datr Ce cookie est utilisé par Facebook pour identifier le navigateur permettant de se connecter à Facebook, indépendamment des utilisateurs, et prévenir la création de faux comptes. 13 mois
sb Ce cookie est utilisé par Facebook pour stocker les informations sur le navigateur des utilisateurs qui se connectent à Facebook. 10,5 mois
wd Ce cookie est utilisé par Facebook pour déterminer la résolution de l’écran des utilisateurs. 5 jours
antibot Ce cookie est utilisé par « systempay » pour distinguer les humains des robots et protéger contre les spams 10,5 mois
invisiblecaptcha Ce cookie est utilisé par « systempay » pour distinguer les humains des robots et protéger contre les spams 12 mois

5. Droits des utilisateurs  

Chaque utilisateur dispose de droits sur les données à caractère personnel le concernant, lesquels sont détaillés à la Politique de Confidentialité consultable en suivant ce lien https://www.sahlm60.com/politique-de-confidentialite

Une demande ?
Contactez-nous

Merci de renseigner le formulaire ci-dessous,
un(e) de nos chargé(e)s de clientèle va reprendre contact avec vous.

Les données communiquées sur ce formulaire serviront uniquement à vous recontacter et ne seront pas exploitées
* Mention obligatoire
Une demande ?
Contactez-nous

Vous souhaitez davantage d’informations sur un bien ?
Merci de renseigner le formulaire ci-dessous,
un(e) de nos chargé(e)s de clientèle va reprendre contact avec vous.

Les données communiquées sur ce formulaire serviront uniquement à vous recontacter et ne seront pas exploitées
* Mention obligatoire
Aller au contenu principal